Avviso legale
Fox Vision Studio
1 — Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Fox Vision Studio
RENARD Julien
Photographe professionnel indépendant
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : Brie-Comte-Robert / Seine-Et-Marne (77)
Téléphone : 06.45.59.79.44
Email : contact.foxvisionstudio@gmail.com
SIRET : 90120319000029
TVA non applicable — article 293B du CGI
Responsable de la publication :
RENARD Julien
2 — Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet : https://www.wix.com
3 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Fox Vision Studio, incluant notamment :
-
Photographies
-
Textes
-
Éléments graphiques
-
Logos
-
Structure du site
Sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les photographies restent la propriété exclusive de Fox Vision Studio.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4 — Responsabilité
Fox Vision Studio s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, l’éditeur ne peut garantir :
-
L’exactitude
-
La complétude
-
L’actualité des informations publiées
Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels Fox Vision Studio n’exerce aucun contrôle.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée à ce titre.
5 — Accès au site
Le site est accessible à tout moment.
Toutefois, une interruption pour maintenance technique peut être décidée sans préavis.
Fox Vision Studio ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.
6 — Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via :
-
Formulaire de contact
-
Demande de devis
-
Échanges par email
Sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation professionnelle entre Fox Vision Studio et l’utilisateur.
Aucune donnée personnelle n’est cédée, vendue ou transmise à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants :
-
Droit d’accès
-
Droit de rectification
-
Droit de suppression
-
Droit d’opposition
Ces droits peuvent être exercés en contactant : contact.foxvisionstudio@gmail.com
7 — Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi qu’à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Certaines fonctionnalités du site peuvent alors être limitées.
8 — Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur du site.
